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Marques déposées par DOMAINE DES CLOSTODO
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DOMAINE DES CLOS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES CLOS
DOMAINE DES CLOS (S.C.E.A.)

Numéro de dépôt :
95601922
Date de dépôt :
04/12/1995
Lieu de dépôt :
BEAUNE
Date d'expiration :
04/12/2005

Présentation de la marque DOMAINE DES CLOS

Déposée le 4 décembre 1995 par DOMAINE DES CLOSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « DOMAINE DES CLOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-04 du 26 janvier 1996.

Le déposant est DOMAINE DES CLOSTODO domicilié(e) Rue de la Boutière, 21190 TAILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 252 936 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.E.A. du DOMAINE DES CLOS - France.

La marque DOMAINE DES CLOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95601922.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES CLOS est expirée depuis le 4 décembre 2005.

DOMAINE DES CLOS a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DES BURGONDES , Domaine des Clos


DOMAINE DES CLOS (S.C.E.A.) - Rue de la Boutière, 21190 TAILLY - France - SIREN 402252936


S.C.E.A. du DOMAINE DES CLOS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-32

Publication - Publication le 26 janv. 1996 au BOPI 1996-04

Vins et eaux de vie d'appellation d'origine, vins de pays